Vous apporter des solutions de gestion complètes et innovantes

Afin de valoriser ces investissements, nous vous proposons des solutions de gestion :

• Innovantes, évolutives et sur-mesure
• Destinées à couvrir l’ensemble des besoins actuels et futurs de votre entreprise, de ses filiales et de ses bénéficiaires
• En France et dans tous les pays

Entreprises françaises : les phases de gestion de vos plans

Pour répondre aux besoins des sociétés françaises, notre offre de gestion couvre toutes les implantations géographiques de votre entreprise et l’intégralité des types de plans : equity (actions de performance, stock-options, autres valeurs mobilières) ou cash (plans fantômes ou indexés).

1. La mise en place des plans

   Nos équipes Corporate effectuent une analyse globale et proactive de votre entreprise lors de la mise en place de nouveaux plans ou la migration de plans existants.

   Nous proposons notre expertise sur tous types de plans :

   • « Equity » : stock-options, actions de performance / préférence, co-investissement, BSPCE, BSA, cotées ou non cotées
   • « Cash » : SAR, fantômes, indexés, etc.
2. La gestion des plans

   Les règles de gestion sont déterminées en fonction :

   • des caractéristiques des plans : vesting, acquisition, périodes de conservation…
   • des règles de conformité : fenêtres négatives, liste des initiés permanents et temporaires, déclarations AMF des dirigeants
   • du paramétrage des pertes de droits selon les règlements

   Notre intervention couvre toutes les modalités liées à la gestion des titres et au traitement des opérations :

   • exécution des opérations de cessions de titres, levées d’options, livraison, conversion, etc.
   • création, livraison et conservation des titres issus des plans
   • gestion de toutes les Opérations sur Titres (OST)
3. Les obligations internationales et déclaratives

   Un suivi juridique et fiscal par pays est réalisé par nos équipes afin de :

   • paramétrer les règles de gestion de retenue et de reporting de gains correspondant à chacun des pays
   • proposer des opérations de « sell to cover »
   • gérer des cas de mobilité internationale
   • faciliter la gestion multidevises
   • apporter un reporting fiscal aux bénéficiaires pour chaque pays

   Nous prenons en charge les obligations déclaratives de votre entreprise auprès des autorités fiscales et sociales aussi bien que vis à vis des bénéficiaires.

4. Le pilotage et le reporting

   Vos différents services concernés par la gestion de stock-options et l’attribution d’actions gratuites ont accès à des reportings sur mesure disponibles en ligne, aux bilans de gestion semestriels ou annuels.

5. Un accompagnement complet des bénéficiaires

   Tous les conseils et outils sont mis à disposition des bénéficiaires pour faciliter leurs opérations :

   • une connexion Web sécurisée
   • une confirmation des opérations réalisées via e-mail
   • un reporting fiscal selon le pays
   • un accès aux conseillers de la plate-forme Stock-on-line formés à la gestion des plans

   Une équipe dédiée, maitrisant les enjeux internationaux et leurs spécificités, guide les bénéficiaires internationaux dans la gestion de leurs plans.

Filiales françaises d’entreprises étrangères : les 3 niveaux de service

Les filiales françaises d’entreprises étrangères sont confrontées à des spécificités de gestion particulières (en fonction de la qualification de leurs plans au regard de la règlementation française). L’expérience de nos conseillers spécialisés permet à vos équipes Ressources Humaines et à vos bénéficiaires d’appréhender toutes les caractéristiques et les particularités de mise en place et de gestion de vos plans.

1. La prise en charge des obligations de la filiale française : retraitement des informations reçues de la maison mère et de ses prestataires et gestion des obligations déclaratives aux autorités françaises et aux bénéficiaires.
2. L’assistance aux bénéficiaires : retraitement des informations financières reçues de l’étranger et assistance aux déclarations d’impôts.
3. Une offre complète pour répondre aux besoins de la filiale française et de ses bénéficiaires : mise en place d’une procédure simple et rapide avec la maison-mère, ses prestataires de gestion locaux et la Banque Transatlantique.

Implantation de nos clients étrangers