Un accompagnement des 2 côtés de l’Atlantique
Banque des Français de l’étranger, la Banque Transatlantique a développé une offre Canada qui permet d’accompagner ces 2 catégories d’investisseurs. Nos équipes à Paris et à Montréal travaillent en synergie dans le but de réaliser les projets de nos clients dans un contexte franco-canadien maîtrisé, notamment dans ses aspects fiscaux et conformité. Elles facilitent les échanges de l’investisseur entre les 2 pays et lui évitent ainsi des erreurs parfois lourdes de conséquences (détention d’un contrat d’assurance vie européen par un français résidant au Canada...).
Des conférences en France et au Canada
Pour rencontrer plus souvent nos clients de part et d’autre de l’Atlantique, nous organisons régulièrement des conférences patrimoniales partout en France et au Canada. Un cycle de conférences a été animé à Paris, Lyon, Nantes et Lille en novembre dernier et à Québec, Montréal et Toronto courant avril.
Lors de ces conférences, David Eap, notre représentant à Montréal, a présenté un ensemble de solutions « transatlantiques » entre la France et le Canada : offre de gestion de titres canadiens, américains et européens avec un reporting fiscal canadien, financement d’un bien immobilier au Canada depuis la France ou encore planification du transfert du patrimoine lors d’une expatriation.
D’autres conférences sont prévues à la rentrée, à Strasbourg et Bordeaux notamment.
Mise en place de l’échange automatique d’informations
Parmi les nouveautés à venir pour le Canada, la mise en place de l’AEOI. Il s’agit d’une initiative de l’OCDE qui consiste, entre Etats signataires, en un échange automatique de renseignements relatifs à la détention et la gestion d’un patrimoine financier (comptes bancaires, comptes-titres, contrats d’assurance-vie...).
Les modalités de fonctionnement bancaires sont très différentes entre la France et le Canada. C’est pourquoi il est indispensable de bénéficier d’un accompagnement spécialisé dans la structuration du patrimoine financier afin de ne pas entraîner d’anomalies fiscales dans la déclaration transmise aux autorités compétentes.
Nos équipes se tiennent à votre disposition pour vous accompagner dans vos projets des 2 côtés de l’Atlantique et vérifier la bonne conformité fiscale de vos comptes financiers.