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Interview de Romain Marais, ingénieur patrimonial au sein de la Banque Transatlantique :
« J’apporte mon expertise en droit et fiscalité patrimoniale aux banquiers privés et aux clients de la Banque Transatlantique. »
Vous souhaitez céder votre entreprise et préparer la transmission de votre patrimoine ?
L’Opération Signature que je vais vous présenter devrait particulièrement vous intéresser si :
- Vous êtes dirigeant d'entreprise
- et que vous envisagez de céder votre activité tout en préparant la transmission de votre patrimoine à vos enfants.
En effet, comment favoriser la réalisation de ces deux objectifs face à la contrainte, fréquente, du financement du train de vie post-cession ?
Prenons un cas concret : une cliente de la Banque Transatlantique souhaite céder son entreprise pour une valeur de 15 millions d'euros. La cliente souhaite transmettre une partie du produit de la vente à ses deux enfants majeurs mais aussi s'assurer du financement de son futur train de vie grâce à la perception de revenus complémentaires.
Dans cette situation, tant patrimoniale que financière, nous allons accompagner et conseiller notre cliente, étape par étape.
1 - Ecouter
Avec son banquier privé, nous allons clarifier ensemble ses objectifs et les chiffrer un par un. Pour cela, nous abordons avec notre cliente les principaux enjeux de son opération que sont :
- ses besoins de revenus complémentaires,
- la valeur du patrimoine qu'elle souhaite transmettre.
2 – Structurer
Notre recommandation, dans sa situation patrimoniale et familiale, est d'adopter une stratégie de donation avant cession, combinée avec le démembrement de propriété. La structuration de cette stratégie peut se résumer en 4 étapes clés :
- Tout d’abord, la réalisation de la donation d’une partie des titres de la cliente, à la fois en pleine propriété mais aussi en nue-propriété, au bénéfice de ses enfants. Cette opération de démembrement permet d’augmenter la capacité financière à générer des revenus complémentaires pour notre cliente mais aussi à limiter le coût fiscal de la transmission d’une partie des titres.
- Ensuite, la cession de l’ensemble des titres, par la cliente et ses enfants, à un nouvel acquéreur. Notons que la donation avant cession des titres de société permet, en plus d’une transmission de patrimoine, de purger tout ou partie de la plus-value latente présente sur les titres qui aurait dû être taxée si la cession avait précédé la donation.
- Dans un troisième temps, la sélection d’enveloppes appropriées au réinvestissement du produit de cession
- Et enfin, la détermination d’une stratégie de gestion d’actifs adaptée aux objectifs de la cliente.
3 - Agir
Notre première action consiste à préciser le schéma et les conséquences juridiques et fiscales d’une donation de
titres
réalisée en pleine propriété et en nue-propriété.
Notamment, il est important de rappeler que la cession de titres démembrés peut conduire à différentes formes de
démembrement, dont le choix et la validité doivent faire l’objet d’une analyse plus approfondie aux côtés des
conseils
habilités de notre cliente.
Puis, dans un second temps, nous accompagnons notre cliente concernant le calcul de la fiscalité applicable à la
cession
de l'ensemble des titres.
Ces deux premières étapes sont également très utiles pour quantifier la proportion de titres à donner en pleine
propriété, au bénéfice des enfants, et leur permettant, notamment, de payer les droits de donation.
Dans un troisième temps, nous étudions avec notre cliente les modalités de réinvestissement des différentes poches de liquidités résultant de la cession. Nous proposons alors :
- Un contrat d’assurance-vie pour recueillir et investir les poches de liquidités perçues en pleine propriété,
- et deux contrats de capitalisation pour recueillir et investir les fonds perçus en démembrement de propriété.
Ces outils financiers offrent un cadre favorable à la transmission du patrimoine de notre client et à la perception de revenus complémentaires.
4 - Accompagner
L’accompagnement, c’est aussi permettre à notre cliente de déterminer, enveloppe par enveloppe, une stratégie de gestion d’actifs adaptée à ses objectifs et son profil en arbitrant, par exemple, entre une stratégie de perception de dividendes ou de plus-values, pour générer ses revenus complémentaires, et les experts de la Banque Transatlantique sont là pour ça.
La signature de la Banque Transatlantique en matière de cession-transmission d'entreprise ?
Elle est unique et vous permet de bénéficier :
- d'un conseil en ingénierie patrimoniale sur mesure appliqué à votre situation personnelle
- d’un travail d’équipe entre ingénieur patrimonial, banquier privé et gérant d’actifs
- d’une offre complète de solutions d’investissement et de gestion de vos actifs financiers post cession.
Vous souhaitez en savoir plus sur notre accompagnement ?
Contactez-nous : btcontact@banquetransatlantique.com ou +33 1 56 88 73 76.