Transmission d’entreprise et donation transgénérationnelle

Transcription de la vidéo

Conseil en matière de transmission d’entreprise familiale.

Interview de Bertrand Cosson, directeur de l’ingénierie patrimoniale France.

« À la Banque Transatlantique, je conseille des clients dirigeants dans leur projet de transmission d’entreprise et de donation transgénérationnelle  »

Vous vous préparez à la transmission de votre entreprise ?

Pour vous, cette opération est l'opportunité d'une donation directe à vos petits-enfants.

Naturellement, pour optimiser cette transmission, vous êtes en attente de conseils. De conseils d'experts pour la préparer et la mettre en œuvre !

Comment arbitrer cette transmission pour répondre à vos objectifs familiaux et patrimoniaux ?
Par quel procédé modifier la donation initiale à vos enfants, pour la reporter sur vos petits-enfants ?

Dans ce projet familial, nos experts en ingénierie patrimoniale vous accompagnent, étape par étape :

1 - Anticiper
Comme souvent, permettre à nos experts d'arriver en amont du dossier est la meilleure manière d'atteindre vos objectifs.
Notre première mission est de vous assister dans la cession de votre entreprise et sa mise en œuvre.

Au-delà de cette cession, vous avez une attente patrimoniale et familiale bien précise. Notre mission d'experts est aussi de réfléchir, avec vous, à l'attribution des fonds qui seront issus de la vente et qui vous permettront de transmettre votre patrimoine comme vous l'entendez.

2 – Planifier
Dans ce projet, la famille est au centre de vos préoccupations… et dans notre opération, vos petits-enfants peuvent devenir vos donataires directs !

Pour des raisons familiales et fiscales, il n'est plus souhaitable ou judicieux que vos enfants profitent de la donation ou du moins en pleine propriété… Nos experts aux côtés de votre notaire peuvent vous conseiller de modifier le mécanisme de donation initiale en opérant un saut de génération.

Avant de lancer l'opération, nous vous présentons avec votre notaire le schéma complet et nous l'actons avec les membres de votre famille.

3 – Piloter
Dans le cas d'un de nos clients, ces donations, en pleine propriété et en nue-propriété, ont eu lieu il y a plus de 15 ans, entre lui et ses enfants. La réincorporation nous a permis de réattribuer la nue-propriété seulement des titres au profit direct de ses petits-enfants, les enfants souhaitant conserver l’usufruit au décès de leurs parents. Sur le plan fiscal, le coût de cette donation a été de 1,7% de la valeur des titres dans la nouvelle donation.

4 – Accompagner
Une fois la transmission réalisée, nos experts continuent de vous accompagner dans le schéma patrimonial qui vous correspond :

• acquisition immobilière prestigieuse
• mise en place d’une gestion sous mandat
• souscription de produits structurés
• gestion alternative
• private equity
• private debt

En synergie avec les avocats spécialisés, les notaires et les experts comptables de nos clients et de notre écosystème Banque Transatlantique, nos experts assurent la globalité du projet et la mise en œuvre des solutions préconisées en amont.

La signature de la Banque Transatlantique en matière d’aide à la transmission de votre société ?

Elle est unique et permet à votre projet de bénéficier :

• de l’expertise Ingénierie patrimoniale de la Banque Transatlantique et de son expérience sur ce type de dossiers ; +100 dossiers par an
• d'échanges privilégiés et soutenus avec votre conseiller expert ;
• de solutions sur mesure qui répondent à vos différents objectifs ;
• de la proximité établie avec les caisses du Crédit Mutuel concernées et vos conseils habituels. Un écosystème complet et une synergie d'experts notaires, avocats, experts comptables, en interne comme en externe.